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| Mutations, le saviez vous? |
14/09/2018
VC Ayguemorte
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Suite à une question envoyée par mail à Daniel Manuel, responsable national, au sujet de la non obligation de mutation pour une prise de licence, il m'a été répondu :
"C'est bien le cas si le licencié ne renouvelle pas sa licence dans son club, pour une nouvelle saison.Dans le cas contraire, c'est à dire reprise de licence pour la saison suivante dans son club, puis mutation ensuite, il y a obligation de faire une demande de mutation"
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14/09/2018
E.S .PERSANAISE
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Voici un copier/coller, du règlement National. SI un délégué régional ou départemental. Peut nous faire une explication de texte. Par avance merci. MUTATIONS
Nouveau processus suite à l’AG.Nationale 2015 de l’Ufolep à Orléans
A/ PLUS DE MUTATION
Si un licencié dans une association UFOLEP au cours de la saison sportive qui s’achève, ne renouvelle pas, pour la nouvelle saison sportive, sa
licence dans cette association, il peut changer d’association et faire homologuer sa licence pour la pratique d’une ou plusieurs activités
sportives dans l’association de son choix.
B/ MUTATION OBLIGATOIRE
A/ Démarches du licencié
Si un licencié UFOLEP a validité sa licence de la saison sportive en cours dans une association et souhaite changer d’association en cours de
saison pour la même activité sportive, il peut le faire à tout moment de la saison aux conditions suivantes :
a) Aviser le Président de l’association quittée par lettre recommandée, en y joignant le formulaire officiel de mutation.
b) Verser les éventuels droits correspondants.
c) Joindre, à la demande d’homologation de la nouvelle licence, la photocopie de la lettre adressée au Président de l’association quittée.
Remarques : Pour la participation à des phases compétitives et qualificatives pour le compte de la nouvelle association, le
licencié devra respecter les délais de prise de licence imposés par le règlement sportif fédéral (Article 6 – les
épreuves nationales de l’UFOLEP) et la réglementation technique fédérale de l’activité.
B/ Démarches éventuelles du Président de l’association quittée
Dès lors qu’il aura été informé, et s’il le souhaite, le président de l’association quittée aura quinze jours pour faire parvenir au Comité
Départemental son avis sur ce changement.
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14/09/2018
VC Ayguemorte
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Pour ceux qui veulent muter (pendant la période légale), pas de problème, ils le peuvent sans demande de mutation. Par contre, si un coureur renouvelle sa licence dans son club, et qui part la suite veut changer de club, il lui faut une demande de mutation.
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